- 1  Le bon de commande est destiné aux résidents de la France Métropolitaine
      (Pour les autres pays, nous contacter. À la réception du seul bon de commande, une proposition de prix sera envoyée tenant compte des frais supplémentaires d'expédition. Le règlement sera effectué en € (Euros), sans frais d'encaissement. Si vous souhaitez effectuer un virement SEPA, l'  IBAN - BIC de notre banque vous sera fourni).
- 2  Les prix sont garantis pour l'année civile en cours et s'entendent hors frais de port.

- 3  Les frais de port doivent être impérativement ajoutés au montant de la commande sous peine de nullité de celle-ci.
- 4  Le bon de commande doit être accompagné de son règlement uniquement par chèque bancaire ou postal à l'ordre de
      Patrick Bouchez et envoyés à :
       Patrick BOUCHEZ

      16 rue Molière

       62280 St Martin Boulogne.
- 5  Les règlements seront mis à l'encaissement dans les trois jours de leurs réceptions. Sauf indication écrite de remise
      ultérieure qui pourra décaler le délai de livraison d'une durée identique.

- 6  Les marchandises sont expédiées dès confirmation d'encaissement par la banque, soit environ huit jours ouvrables.  Elles voyagent aux risques et périls du destinataire qui devra vérifier le bon état des colis avant déballage et porter si nécessaire, réclamation auprès du   transporteur, dans les 3 jours et par lettre recommandée avec A/R.
- 7  Les délais de livraison sont indicatifs et ne tiennent compte que du bon fonctionnement de nos services.
- 8  Tout remboursement de produits ou de modèles se fera aux conditions précédentes et vous recevrez votre règlement sous trente jours.

       Du montant sera déduit le prix réel d'emballage de port et de traitement (le barème ci-dessous est basée sur une participation non représentative des coûts réels).
- 9  Les clients pourront commander par simple lettre,  télécopie ou en utilisant le formulaire de commande  en annexe. Pour les clients commandant  via le formulaire, une confirmation de réception leur sera adressée par mail.

      Dans tous les cas, seule la réception du règlement vaudra enregistrement de la commande.

      La facture d'achat est jointe à l'envoi (en tenir compte si vous souhaitez faire un cadeau. Possibilité d'expédier la facture séparément, à

      préciser lors de la commande en mentionnant l'adresse de livraison et l'adresse de facturation).

- 10 Ces conditions générales de vente s'adressent aux particuliers.

Forfait de port et d'emballage:

         Les gravures seules sont expédiées sous film polypro individuel, en tube carton.

         Les gravures encadrées sont expédiées sous film à bulles et insérées sous sandwich polystyrène de 2X2cm, l'ensemble sous double caisse carton.

         Tout  colis doit être vérifié à l'arrivée et refusé en cas de traces de choc ou de bruits de casse. Une réclamation écrite doit être envoyée au transporteur dans les 3 jours et par recommandé avec A/R.

                                                                                                     BARÈME PORT ET EMBALLAGE

Possibilité d'expédition avec assurance. Nous consulter.

Siret: 42352315800016